22 . "Challes les Eaux Basket" s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité
d'un site Internet. 23 . Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque
utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou
logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.
24 . Le club de "Challes les Eaux Basket" prend toutes les dispositions pour fournir aux internautes un service de
qualité et une information fiable, exacte, et exhaustive. Aucune garantie explicite ou implicite n'est néanmoins
apportée sur ce sujet. Le club de "Challes les Eaux Basket" ne pourra en aucun cas être tenue responsable de
l'utilisation ou de l'interprétation des informations contenues sur le site de "Challes les Eaux Basket"
3 - LIENS HYPERTEXTES
31. La création de lien hypertextes vers le site "http://www.challesbasket.fr" est soumise à demande d'accord écrite
préalable adressée au Directeur de la Publication. Toute création de lien vers le site effectué sans accord, fera
l'objet de poursuites judiciaires.
32 . Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de "http://www.challesbasket.fr" ne sauraient, en
aucun cas, engager la responsabilité du club de "Challes les Eaux Basket".
4 - DROITS DE PROPRIETE
41. La structure générale, ainsi que les textes, photos, images animées ou non, sons, savoir-faire,..., et tout autre élément
composant le site de "Challes les Eaux Basket" sont la propriété exclusive de "Challes les Eaux Basket".
42. Toute représentation totale ou partielle de ce site internet, par quelque procédé que ce soit , sans l'autorisation
expresse du Directeur de la publication du site internet est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée
par les articles L. 335 - 2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
43. Les marques de "Challes les Eaux Basket" , et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site de "Challes
les Eaux Basket" sont des marques déposées.
44. Toute reproduction de ces marques, logos, effectuée à partir des éléments du site de "Challes les Eaux Basket", sans
l'autorisation écrite adressée au Directeur de la publication, est donc prohibée, au sens de l'article L. 713 - 2 du Code
la propriété intellectuelle.
5 - CREDITS PHOTOS
La reproduction des photos est interdite sans l'autorisation écrite adressée au Directeur de la publication.
Merci pour leur aide à :
= LFB
= Hervé Bellenger "Images Stadium"
= Sylvain Muscio et Thierry Guillot "Dauphiné Libéré"
= Fabien Savouroux
= Serge Suzanne
= Les photographes qui nous aident ponctuellement, et qui sont cités dans la rubrique Multimédia.